Moteur de recherche Eurospider: aza://22-10-2014-6B_489-2014
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  1. 04.05.2023 6B 490/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu (expertise de crédibilité); arbitraire
  2. 10.12.2015 1B 408/2015 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  3. 02.09.2014 6B 171/2014 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  4. 28.01.2016 1B 12/2016 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  5. 11.10.2019 6B 901/2019 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété, contrainte, etc.; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  6. 13.03.2020 1B 80/2020 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  7. 28.10.2015 6B 625/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol et trafic de stupéfiants
  8. 14.10.2020 6B 1111/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (tentative de meurtre)
  9. 07.06.2024 6B 383/2024 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; violations de la LStup; séquestration; menaces qualifilées; actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistence; violation de domicile; tentative de contrainte; viol; arbitraire; fixation de la peine; expulsion
  10. 06.02.2024 7B 1009/2023 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
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