Moteur de recherche Eurospider: aza://22-10-2014-6B_489-2014
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1543 pages similaires trouvées pour aza://22-10-2014-6B_489-2014
  1. 25.05.2020 6B 231/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire, in dubio pro reo
  2. 15.11.2021 6B 952/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (vol); irrecevabilité du recours en matière pénale
  3. 04.08.2021 1B 383/2021 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  4. 06.10.2021 6B 849/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (vol; tentative de lésions corporelles graves; fixation de la peine; expulsion)
  5. 11.11.2015 6B 349/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation, dommage à la propriété, menaces, voie de fait)
  6. 21.06.2023 6B 849/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 29.08.2013 6B 560/2013 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol, arbitraire, fixation de la peine
  8. 29.04.2021 6B 1181/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (délit contre la LStup, coactivité); arbitraire
  9. 06.09.2011 6B 18/2011 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé; présomption d'innocence, arbitraire, droit d'être entendu
  10. 05.05.2022 6B 560/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; présomption d'innocence, arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.