Moteur de recherche Eurospider: aza://22-10-2012-6B_261-2012
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  1. 09.05.2023 6B 140/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    6B_140/2022: ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, faux témoignage); 6B_841/2022: ordonnance de classement (faux témoignage)
  2. 08.02.2021 1B 507/2020 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de partie plaignante
  3. 06.10.2014 6B 495/2014 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Dépens pénaux (injure)
  4. 12.12.2018 1B 317/2018 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de parties plaignantes
  5. 28.11.2018 6B 419/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; faux témoignage (intérêt à recourir); faux dans les titres
  6. 15.11.2023 7B 170/2023 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de la qualité de partie plaignante
  7. 20.06.2016 6B 1289/2015 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (instigation à faux dans les titres et obtention frauduleuse d'une constatation fausse)
  8. 10.11.2022 6B 112/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Levée de sequestre; créance compensatrice; droit de compensation; droit d'être entendu, etc
  9. 11.03.2021 6B 1374/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  10. 29.01.2015 6B 1121/2014 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse)
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Exemple: "droit de l'homme"