Moteur de recherche Eurospider: aza://22-06-2015-6B_742-2014
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1545 pages similaires trouvées pour aza://22-06-2015-6B_742-2014
  1. 26.02.2024 6B 593/2023 Pertinence 28%
    I. strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Revisionsgesuch (versuchte schwere Körperverletzung); unentgeltliche Rechtspflege; Willkür etc.
  2. 16.05.2017 6B 412/2017 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Retrait du recours
  3. 27.10.2007 6B 413/2007 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre (diffamation)
  4. 23.05.2017 2C 412/2017 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Détention administrative; retrait du recours au Tribunal fédéral
  5. 24.04.2014 6B 54/2014 Pertinence 21%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Revision (Betrug, Hausfriedensbruch, Urkundenfälschung)
  6. 17.09.2019 9C 412/2019 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  7. 30.06.2008 5A 412/2008 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    déni de justice (séquestre)
  8. 26.07.2010 2C 412/2010 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Interdiction d'entrée, refus de l'assistance judiciaire
  9. 27.10.2007 6B 412/2007 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre (diffamation)
  10. 09.11.2021 4A 80/2021 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de courtage,
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.