Moteur de recherche Eurospider: aza://22-06-2009-6B_472-2009
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  1. 22.06.2009 6B 472/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure (art. 177 CP)
  2. 20.01.2011 6B 24/2011 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure
  3. 20.06.2011 6B 296/2011 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Retrait d'opposition à une ordonnance de condamnation
  4. 29.09.2009 6B 602/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, etc.
  5. 23.09.2008 6B 555/2008 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Internement
  6. 02.12.2008 6B 610/2008 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis, sursis partiel; fixation de la peine
  7. 31.05.2011 6B 766/2010 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (voies de fait, injure, actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.); droit d'être entendu
  8. 16.07.2009 6B 111/2009 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, rixe, etc.; fixation de la peine
  9. 09.11.2010 6B 949/2009 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  10. 08.05.2012 2C 972/2011 Pertinence 56%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.