Moteur de recherche Eurospider: aza://22-05-2015-6B_352-2014
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
661 pages similaires trouvées pour aza://22-05-2015-6B_352-2014
  1. 06.08.2009 9C 795/2008 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  2. 20.11.2015 9C 62/2015 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (évaluation de l'inalidité)
  3. 12.02.2018 6B 987/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Expertise portant sur la responsabilité; arbitraire; meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; tort moral
  4. 14.07.2017 1C 242/2017 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait de sécurité du permis de conduire
  5. 21.03.2019 2C 827/2018 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit public
    Économie
    Paiements directs 2015
  6. 29.08.2005 I 396/03 Pertinence 28%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
  7. 01.11.2016 6B 22/2016 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure de traitement institutionnel, arbitraire
  8. 07.10.2019 6B 910/2018 Pertinence 28% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Changement de sanction (art. 65 al. 1 CP), libération conditionnelle
  9. 30.10.2019 6B 884/2019 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire
  10. 18.03.2022 6B 738/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction à la LStup; fixation de la peine; révocation du sursis

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.