Moteur de recherche Eurospider: aza://22-05-2015-6B_352-2014
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
661 pages similaires trouvées pour aza://22-05-2015-6B_352-2014
  1. 17.02.2014 6B 883/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; défense obligatoire
  2. 18.07.2011 6B 1082/2010 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infractions à la loi fédérale sur les stupéfiants (LStup); fixation de la peine, peine complémentaire, refus du sursis
  3. 14.06.2024 6B 113/2024 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Frais, indemnité (infraction à la LStup)
  4. 12.03.2024 6B 1009/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, blanchiment d'argent; fixation de la peine; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence, etc.
  5. 05.05.2003 6S.114/2003 Pertinence 43%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  6. 22.09.2005 6S.233/2005 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 68 ch. 2 CP)
  7. 12.06.2007 1P.87/2007 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
    procédure pénale; appréciation des preuves
  8. 11.03.2013 6B 442/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis (faux dans les titres, soustraction d'objets mis sous la main de l'autorité, blanchiment d'argent, violation grave à la LStup, etc.)
  9. 21.11.2011 6B 478/2011 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire dans l'établissement des faits (art. 9 Cst.)
  10. 11.12.2007 6B 572/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision (art. 385 CP)
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.