Moteur de recherche Eurospider: aza://22-05-2000-I_642-1999
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1507 pages similaires trouvées pour aza://22-05-2000-I_642-1999
  1. 28.11.2000 6S.736/2000 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    lésions corporelles simples qualifiées, violation du devoir d'assistance ou d'éducation, déchéance de l'autorité parentale; fixation de la peine
  2. 11.06.2002 6S.82/2002 Pertinence 19% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  3. 20.07.2020 1B 163/2020 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation d'experts
  4. 13.11.2001 6S.380/2001 Pertinence 19% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 31.08.2012 9C 432/2012 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  6. 18.01.2000 5A.3/1999 Pertinence 19% publié
    IIe Cour de droit civil
    Responsabilité de l'État
  7. 11.03.2019 6B 1287/2018 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; exposition; indemnité
  8. 21.02.2022 6B 432/2021 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, lésions corporelles graves, exposition; fixation de la peine; expulsion; conclusions civiles; arbitraire
  9. 10.01.2023 5A 847/2021 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (liquidation du régime matrimonial)
  10. 26.03.2002 I 701/01 Pertinence 11%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien