Moteur de recherche Eurospider: aza://22-04-2004-6S-32-2004
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2160 pages similaires trouvées pour aza://22-04-2004-6S-32-2004
  1. 22.04.2004 6S.32/2004 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  2. 21.11.2016 6B 130/2016 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à faux dans les titres, obtention frauduleuse de constatations fausses et escroquerie; indemnité
  3. 01.03.2011 6B 728/2010 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Récel par métier, délit impossible de recel, recel, etc.; arbitraire
  4. 31.05.2024 7B 545/2024 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Prolongation de la détention provisoire
  5. 09.03.2023 1B 516/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; disjonction de procédures
  6. 13.01.2023 6B 666/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Non-entrée en matière
  7. 06.12.2001 6S.511/2001 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  8. 29.06.2016 6B 1271/2015 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat, arbitraire
  9. 22.10.2014 6B 592/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; arbitraire, présomption d'innocence, violation du droit d'être entendu
  10. 21.03.2018 6B 465/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à faux dans les titres, obtention frauduleuse de constatations fausses
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.