Moteur de recherche Eurospider: aza://22-02-2016-6B_355-2015
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622 pages similaires trouvées pour aza://22-02-2016-6B_355-2015
  1. 18.07.2017 6B 529/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine
  2. 23.09.2011 6B 355/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; dol éventuel, arbitraire
  3. 23.08.2018 6B 539/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage aggravé); reformatio in pejus
  4. 11.02.2021 2C 9/2021 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour; renvoi de Suisse
  5. 10.07.2008 6B 364/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; fixation de la peine
  6. 23.04.2019 1C 211/2019 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Entraide et extradition
    Extradition à la République du Kosovo
  7. 18.10.2011 6B 36/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol, erreur sur les faits. Arbitraire. Fixation de la peine (assassinat, etc.)
  8. 29.11.2022 6B 498/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat, brigandage qualifié); arbitraire
  9. 15.05.2023 6B 1281/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, tentative d'assassinat, mise en danger de la vie d'autrui; présomption d'innocence; maxime d'auccusation; dol eventuel; fixation de la peine
  10. 29.11.2022 6B 143/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative d'assassinat; fixation de la peine; droit d'être entendu; violation du principe de célérité
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.