Moteur de recherche Eurospider: aza://22-02-2016-6B_355-2015
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623 pages similaires trouvées pour aza://22-02-2016-6B_355-2015
  1. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
  2. 21.01.2021 6B 484/2020 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; assassinat; atteinte à la paix des moarts ; fixation de la peine ; violation du principe in dubio pro reo; arbitraire; tort moral (6B_484/2020) ; Droit d'être entendu; maxime d'accusation ; assassinat; fixation de la peine; violati...
  3. 12.05.2023 6B 749/2022 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; lésions corporelles simples qualifiées; menaces qualifiées; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire; principe d'oralité; principe d'accusation; fixation de la peine
  4. 07.08.2023 6B 86/2023 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, etc.); expulsion
  5. 26.02.2018 6B 35/2017 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation; administration et appréciation des preuves; arbitraire; contrainte sexuelle; assassinat; fixation de la peine; internement à vie; séquestre
  6. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  7. 29.06.2012 6B 89/2012 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat)
  8. 17.12.2014 6B 372/2014 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat)
  9. 15.06.2004 6S.151/2004 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  10. 24.01.2019 6B 1089/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Assassinat, complicité, arbitraire, principe d'accusation, fixation de la peine; complicité d'assassinat, fixation de la peine
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