Moteur de recherche Eurospider: aza://22-02-2013-2D_48-2012
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1131 pages similaires trouvées pour aza://22-02-2013-2D_48-2012
  1. 15.01.2018 1C 551/2016 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire avec péréquation réelle; taxe sur la plus-value
  2. 15.01.2018 1C 554/2016 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire avec péréquation réelle; taxe sur la plus-value
  3. 28.09.2009 1C 454/2008 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    adoption des plans de quartier Valleyre et Montenailles , autorisation de défrichement
  4. 07.07.2023 1C 542/2022 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure administrative
    Procédure administrative; récusation
  5. 15.05.2001 1P.438/2000 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  6. 11.04.2001 1P.79/2001 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
  7. 01.02.2001 1P.440/2000 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  8. 15.01.2018 1C 552/2016 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier
  9. 22.06.2021 1C 55/2021 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Remaniement de terrains à bâtir
  10. 28.09.2009 1C 572/2008 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier Valleyre , autorisation de défricher

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.