Moteur de recherche Eurospider: aza://21-12-2023-6B_983-2023
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  1. 21.12.2023 6B 983/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié ; expulsion ; arbitraire
  2. 26.02.2024 6B 1209/2023 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion
  3. 21.04.2023 6B 1116/2022 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; expulsion; arbitraire
  4. 21.06.2023 6B 435/2023 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; tentative de lésions corporelles graves; expulsion
  5. 15.02.2023 6B 543/2022 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Séquestration; viol; extorsion et chantage; menaces; contrainte; expulsion; arbitraire
  6. 23.08.2023 6B 705/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion
  7. 29.11.2023 6B 1136/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion, durée de l'expulsion ; arbitraire, etc.
  8. 20.03.2024 6B 1044/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier, vol, fixation de la peine, expulsion, inscription au registre SIS; arbitraire
  9. 19.04.2024 6B 1256/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Violation grave de la LStup; expulsion; arbitraire
  10. 20.12.2023 6B 1162/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.