Moteur de recherche Eurospider: aza://21-12-2023-6B_983-2023
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    Cour de droit pénal
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    Expulsion (art. 66a CP)
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    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage ; fixation de la peine ; expulsion
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    Cour de droit pénal
    Infractions
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  7. 06.01.2021 6B 936/2020 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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    Cour de droit pénal
    Infractions
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  9. 11.05.2022 6B 1485/2021 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion ; arbitraire, etc.
  10. 08.04.2021 6B 1151/2020 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; expulsion ; fixation de la peine ; arbitraire
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