Moteur de recherche Eurospider: aza://21-12-2023-6B_639-2023
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1444 pages similaires trouvées pour aza://21-12-2023-6B_639-2023
  1. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
  2. 11.03.2022 6B 568/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire (meurtre) ; fixation de la peine
  3. 23.03.2022 6B 756/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis partiel, révocation du sursis ; expulsion ; arbitraire
  4. 07.01.2021 6B 508/2020 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours; brigandage; vol et complicité de vol; expulsion; arbitraire, droit d'être entendu
  5. 30.03.2023 6B 746/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression; menaces; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  6. 15.11.2023 6B 1030/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion, inscription de l'expulsion au système d'information Schengen (SIS
  7. 10.10.2017 6B 1051/2016 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles; rixe
  8. 26.12.2008 6B 604/2008 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis à l'execution de la peine (rixe)
  9. 07.01.2013 6B 410/2012 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression; fixation de la peine; arbitraire;
  10. 16.07.2009 6B 111/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, rixe, etc.; fixation de la peine
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien