Moteur de recherche Eurospider: aza://21-12-2020-6B_1337-2020
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  1. 21.12.2020 6B 1337/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière)
  2. 25.05.2023 6B 667/2023 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; contrainte)
  3. 04.04.2022 6B 338/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; faux dans les titres)
  4. 30.03.2021 6B 308/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; qualité pour recourir; motivation; récusation ; assistance judiciaire
  5. 11.01.2022 6B 5/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, atteinte à la personnalité, etc.)
  6. 20.03.2024 7B 41/2022 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée an matière; irrecevabilité
  7. 11.03.2021 6B 1369/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de récusation ; refus d'entrer en matière (atteinte à l'honneur, etc.)
  8. 15.12.2021 6B 1251/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (non-entrée en matière)
  9. 01.03.2021 4A 599/2019 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    mandat; reddition de compte,
  10. 15.06.2017 6B 1103/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance)
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Exemple: "droit de l'homme"