Moteur de recherche Eurospider: aza://21-12-2001-1P-620-2001
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  1. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  2. 06.09.2018 6B 381/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire; défense excusable, légitime défense
  3. 24.02.2012 6B 703/2011 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meutre; internement; arbitraire
  4. 07.05.2003 1P.218/2003 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  5. 20.10.2017 6B 1313/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis en commun sur une personne incapable de discernement ou de résistance, tentative de meurtre, etc.; fixation de la peine; arbitraire
  6. 10.11.2014 6B 106/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (crime manqué de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui, agression)
  7. 02.05.2024 6B 1374/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; présomption d'innocence
  8. 17.01.2018 6B 718/2017 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de meurtre par dol éventuel; quotité de la peine
  9. 17.11.2020 6B 366/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_366/2020 Tentative de meurtre; arbitraire - 6B_404/2020 Lésions corporelles simples avec une arme ou un objet dangereux, rixe; arbitraire, principe in dubio pro reo
  10. 05.03.2003 6S.13/2003 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
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