Moteur de recherche Eurospider: aza://21-11-2011-6B_481-2011
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  1. 21.11.2011 6B 481/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire dans l'établissement des faits (art. 9 Cst.)
  2. 13.04.2023 6B 970/2022 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; créance compensatrice; arbitraire
  3. 27.11.2019 6B 738/2019 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  4. 30.01.2018 6B 658/2017 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis
  5. 22.04.2016 6B 1230/2015 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; indemnité pour détention intolérable
  6. 29.07.2019 6B 504/2019 Pertinence 58% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 31.08.2022 6B 930/2021 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié ; expulsion ; arbitraire
  8. 05.01.2009 6B 856/2008 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  9. 21.11.2011 6B 478/2011 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire dans l'établissement des faits (art. 9 Cst.)
  10. 27.07.2018 6B 551/2018 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; homicide par négligence
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