Moteur de recherche Eurospider: aza://21-10-2013-1B_348-2013
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  1. 12.06.2014 6B 800/2013 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols en bande et par métier, etc.; extension du champ d'application de décisions sur recours (art. 392 CPP), droit d'être entendu
  2. 15.05.2018 1B 202/2018 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  3. 05.01.2016 1B 434/2015 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention pour des motifs de sûreté
  4. 09.02.2009 6B 13/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols aggravés, expertise, atténuation de la peine (vol)
  5. 05.07.2012 6B 49/2012 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage aggravé, etc.)
  6. 10.06.2013 6B 123/2013 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu, arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  7. 24.01.2019 6B 1074/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol en bande, vol par métier, séjour illégal; arbitraire
  8. 11.08.2009 1B 200/2009 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    refus de mise en liberté
  9. 29.07.2008 1B 186/2008 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention préventive
  10. 16.08.2018 6B 628/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Administration des preuves dans la procédure d'appel
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.