Moteur de recherche Eurospider: aza://21-10-2009-6B_418-2009
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  1. 19.10.2023 6B 755/2023 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave de la LStup; expulsion; arbitraire
  2. 11.07.2013 6B 595/2012 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants
  3. 10.02.2022 6B 1048/2021 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, procès équitable, arbitraire
  4. 04.06.2004 6S.165/2004 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  5. 22.12.2021 6B 101/2021 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis partiel à l'exécution de la peine; arbitraire
  6. 29.12.2014 6B 500/2014 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup)
  7. 29.04.2021 6B 1181/2020 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (délit contre la LStup, coactivité); arbitraire
  8. 14.11.2014 6B 598/2014 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants, quotité de la peine; présomption d'innocence
  9. 29.04.2020 6B 227/2020 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, arbitraire, fixation de la peine
  10. 05.01.2009 6B 856/2008 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
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