Moteur de recherche Eurospider: aza://21-10-2009-6B_418-2009
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977 pages similaires trouvées pour aza://21-10-2009-6B_418-2009
  1. 13.08.2010 6B 265/2010 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions à la LStup etc.)
  2. 18.11.2019 6B 938/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, etc.); arbitraire
  3. 13.12.2011 6B 458/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis, révocation du sursis, droit d'être entendu, déni de justice
  4. 04.08.2008 6B 380/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup.
  5. 11.12.2012 1B 696/2012 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  6. 17.01.2013 6B 697/2012 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; fixation de la peine
  7. 26.08.2010 6B 1022/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants
  8. 07.11.2011 6B 33/2011 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis à l'exécution de la peine (complicité d'infraction à la LStup)
  9. 17.08.2011 6B 191/2011 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la loi fédérale sur les stupéfiants; appréciation des preuves; arbitraire
  10. 20.10.2017 6B 1313/2016 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis en commun sur une personne incapable de discernement ou de résistance, tentative de meurtre, etc.; fixation de la peine; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.