Moteur de recherche Eurospider: aza://21-10-2009-6B_418-2009
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977 pages similaires trouvées pour aza://21-10-2009-6B_418-2009
  1. 09.11.2009 6B 661/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup
  2. 12.11.2009 6B 742/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Circulation sans le permis de conduire nécessaire; fixation de la peine
  3. 02.05.2013 6B 40/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la aLStup; fixation de la peine; principe de la bonne foi, etc.
  4. 01.11.2022 2C 807/2022 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Détention administrative
  5. 07.05.2014 6B 434/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Présomption d'innocence, arbitraire; sursis
  6. 05.05.2015 6B 888/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, blanchiment d'argent, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours, fixation de la peine, égalité de traitement
  7. 11.07.2013 6B 398/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; arbitraire; fixation de la peine
  8. 03.07.2005 6P.80/2005 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (Art. 63 CP)
  9. 25.04.2012 6B 107/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants)
  10. 13.09.2016 6B 946/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent; droit d'être entendu; présomption d'innocence, in dubio pro reo; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
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