Moteur de recherche Eurospider: aza://21-10-2008-6B_846-2008
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
17464 pages similaires trouvées pour aza://21-10-2008-6B_846-2008
  1. 11.03.2009 6B 1049/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage, brigandage aggravé
  2. 04.09.2008 6B 525/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la loi fédérale sur les stupéfiants
  3. 05.09.2008 6B 657/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Indemnité pour tort moral
  4. 11.10.2008 6B 809/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (propagation de maladies contagieuses, etc.)
  5. 21.12.2009 6F 22/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision d'un arrêt du Tribunal fédéral
  6. 21.12.2009 6F 21/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision d'un arrêt du Tribunal fédéral
  7. 23.06.2008 6B 309/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (voies de fait, menaces)
  8. 23.09.2008 6B 473/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, dommages à la propriété d'importance mineure
  9. 12.09.2008 6B 665/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (gestion déloyale, faux dans les titres, escroquerie)
  10. 11.10.2008 6B 797/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Opposition aux actes de l'autorité (art. 286 CP)
Précédente 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.