Moteur de recherche Eurospider: aza://21-06-2023-6B_849-2022
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  1. 21.06.2023 6B 849/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
  2. 15.05.2018 1B 202/2018 Pertinence 62%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  3. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
  4. 14.08.2023 6B 259/2023 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 cum art. 111 CP) ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  5. 20.03.2024 6B 1044/2023 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier, vol, fixation de la peine, expulsion, inscription au registre SIS; arbitraire
  6. 08.10.2019 6B 963/2019 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu, arbitraire (viol, brigandage), fixation de la peine
  7. 10.06.2024 6B 1247/2023 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance; expulsion; arbitraire; présomption d'innocence
  8. 07.06.2024 6B 383/2024 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; violations de la LStup; séquestration; menaces qualifilées; actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistence; violation de domicile; tentative de contrainte; viol; arbitraire; fixation de la peine; expulsion
  9. 29.04.2021 6B 1181/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (délit contre la LStup, coactivité); arbitraire
  10. 11.03.2020 6B 1362/2019 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement et commis en commun; fixation de la peine
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