Moteur de recherche Eurospider: aza://21-06-2011-6B_783-2010
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  1. 21.06.2011 6B 783/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre à la plainte (actes d'ordre sexuel avec des enfants)
  2. 10.03.2009 6B 961/2008 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre (tentatives d'escroquerie, etc.)
  3. 23.05.2006 1P.174/2006 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    non-lieu
  4. 23.01.2018 6B 1153/2016 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de reprise de procédure (abus de confiance, escroquerie)
  5. 20.05.2010 6B 24/2010 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; droit d'être entendu, violation du principe ne bis in idem
  6. 06.08.2003 6S.83/2003 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  7. 14.05.2012 5A 609/2011 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    action en constatation de filiation
  8. 30.11.2016 6B 185/2016 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété; violence ou menace contre les autorités ou fonctionnaires; lésions corporelles simples; abus d'autorité; arbitraire
  9. 13.11.2020 5A 983/2019 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (droit aux relations personnelles et contributions à l'entretien des enfants)
  10. 26.11.2002 6S.383/2002 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
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