Moteur de recherche Eurospider: aza://21-04-2023-6B_922-2022
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  1. 20.12.2017 6B 881/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (voies de frait qualifiées, injures, menaces qualifiées, vol, appropriation illégitime, contrainte sexuelle, viol, faux dans les titres, dénonciation calomnieuse, faux témoignage), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  2. 07.11.2003 6S.280/2003 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  3. 27.07.2018 1B 234/2018 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus d'écarter une preuve du dossier
  4. 22.02.2001 6S.868/2000 Pertinence 30% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 23.06.2008 6B 252/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte sexuelle entre époux, viol entre époux, violation du devoir d'assistance ou d'éducation; fixation de la peine
  6. 17.09.2019 6B 764/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Appréciation des preuves; arbitraire
  7. 22.05.2009 6B 924/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de viol, arbitraire dans l'établissement des faits
  8. 02.09.2013 6B 528/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec une enfant
  9. 22.08.2019 6B 682/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.); arbitraire
  10. 26.09.2017 6B 72/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol; arbitraire
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