Moteur de recherche Eurospider: aza://21-03-2024-6B_1238-2023
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  1. 21.03.2024 6B 1238/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Contrainte; révocation du sursis; indemnités
  2. 23.09.2020 6B 559/2020 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; injure; fixation de la peine
  3. 22.04.2022 6B 727/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Utilisation abusive d'une installation de télécommnication; contrainte; arbitraire
  4. 09.03.2023 6B 598/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées, tentative de contrainte, etc.; arbitraire, principe in dubio pro reo
  5. 21.09.2022 6B 191/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte, procédure écrite, principe d'accusation
  6. 03.10.2017 6B 1428/2016 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces, contrainte, tentative de contrainte, fixation de la peine, prétentions civiles
  7. 13.12.2017 6B 160/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte; arbitraire; indemnite pour le dommage économique; indemnite pour tort moral; fixation de la peine; maxime d'accusation; in dubio pro reo, arbitraire; tentative de contrainte; fixation de la peine
  8. 17.09.2019 6B 568/2019 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, injure, etc.; fixation de la peine; mesure de traitement ambulatoire; droit d'être entendu
  9. 08.05.2023 6B 808/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte, séquestration, contrainte sexuelle ; expulsion, etc. ; arbitraire, in dubio pro reo, etc.
  10. 18.01.2021 6B 693/2020 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire (contrainte sexuelle, contrainte, pornographie), expulsion facultative, tort moral
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