Moteur de recherche Eurospider: aza://21-03-2019-6B_317-2019
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  1. 21.03.2019 6B 317/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière, abus d'autorité)
  2. 22.07.2019 6B 810/2019 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  3. 15.08.2019 6B 567/2019 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier
  4. 10.09.2019 6B 809/2019 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de la recevabilité du recours en matière pénale au Tribunal fédéral ; frais de la procédure d'appel
  5. 28.01.2019 6B 1317/2018 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de classement; atteinte à l'honneur)
  6. 29.10.2019 6B 1196/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (tentative d'extorsion); irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  7. 25.06.2019 6B 711/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de classement; violation du secret de fabrication ou du secret commercial)
  8. 15.02.2019 6B 1340/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire; plainte pénale
  9. 29.03.2019 6B 226/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu; arbitraire; ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie)
  10. 07.07.2020 6B 760/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière ; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.