Moteur de recherche Eurospider: aza://21-03-2016-6B_715-2015
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  1. 21.03.2016 6B 715/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Révocation de la libération conditionnelle; violation du droit d'être entendu; arbitraire
  2. 28.11.2017 6B 623/2017 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; révocation de la libération conditionnelle
  3. 31.03.2014 6B 1034/2013 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols en bande, révocation de la libération conditionnelle, droit d'être entendu, arbitraire
  4. 01.02.2021 6B 1443/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation de la libération conditionnelle
  5. 22.10.2014 6B 1085/2013 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo
  6. 30.01.2019 6B 1121/2018 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Ordre d'arrestation, ordre d'exécution de peine
  7. 11.07.2019 6B 496/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Frais, assistance judiciaire
  8. 11.08.2020 6B 747/2020 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Réintégration dans l'exécution de la peine
  9. 11.05.2020 6B 517/2020 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus de la libération conditionnelle
  10. 16.03.2012 6B 588/2011 Pertinence 49% publié
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Réintégration d'un prévenu au bénéfice de la libération conditionnelle (art. 89 et 95 CP)
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