Moteur de recherche Eurospider: aza://21-02-2013-6B_716-2012
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  1. 21.02.2013 6B 716/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (art. 190 al. 1 CP); sursis partiel; violation du principe in dubio pro reo
  2. 26.09.2017 6B 72/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol; arbitraire
  3. 11.03.2022 6B 395/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol; séquestration; indemnité pour tort moral; fixation de la peine; refus du sursis; mesures (art. 59 et 61 CP); arbitraire; présomption d'innocence; droit d'être entendu
  4. 18.05.2005 6S.100/2005 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (actes d'ordre sexuel avec une enfant, etc.)
  5. 13.06.2013 6B 28/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (art. 190 CP); arbitraire
  6. 02.12.2010 6B 705/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants
  7. 29.08.2013 6B 560/2013 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol, arbitraire, fixation de la peine
  8. 07.10.2011 6B 150/2011 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire; responsabilité pénale; fixation de la peine
  9. 12.11.2005 6P.111/2005 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Contrainte sexuelle; prescription
  10. 30.03.2007 6P.1/2007 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol (art. 190 CP), fixation de la peine (art. 63 CP), sursis (art. 41 CP); indemnité pour tort moral (art. 49 CO)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.