Moteur de recherche Eurospider: aza://20-12-2022-6B_386-2022
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  1. 20.12.2022 6B 386/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol d'usage d'un véhicule automobile; mise en danger de la vie d'autrui; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; révocation sursis; arbitraire
  2. 22.12.2021 6B 526/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violence contre les autorités et les fonctionnaires, violation grave des règles de la circulation; présomption d'innocence, arbitraire
  3. 29.11.2023 6B 1326/2022 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; sursis
  4. 02.05.2016 6B 876/2015 Pertinence 60% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, etc.
  5. 05.09.2023 6B 115/2023 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mise en danger de la vie d'autrui; fixation de la peine
  6. 08.11.2018 6B 835/2018 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie ou de la santé d'autrui ; arbitraire
  7. 06.03.2023 6B 859/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, mise en danger de la vie d'autrui, dénonciation calomnieuse ; expulsion ; arbitraire
  8. 07.04.2022 6B 418/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui ; arbitraire, etc.
  9. 30.03.2022 6B 683/2021 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Utilisation frauduleuse d'un ordinateur par métier; faux dans les certificats; empêchement d'accomplir un acte officiel, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière; fixation de la peine; arbitraire
  10. 07.08.2023 6B 86/2023 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, etc.); expulsion
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