Moteur de recherche Eurospider: aza://20-12-2017-6B_583-2017
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
4592 pages similaires trouvées pour aza://20-12-2017-6B_583-2017
  1. 20.12.2017 6B 583/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; fixation de la peine; arbitraire
  2. 14.12.2021 6B 367/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, etc. ; indemnité pour tort moral ; frais ; arbitraire
  3. 02.11.2012 6B 354/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement (art. 64 al. 1 CP)
  4. 13.06.2013 6B 28/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (art. 190 CP); arbitraire
  5. 17.05.2018 6B 1306/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Acquittement (viol, contrainte sexuelle) ; présomption d'innocence
  6. 13.02.2024 6B 1215/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété; contrainte sexuelle, viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  7. 16.04.2018 6B 502/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, fixation de la peine
  8. 04.05.2023 6B 482/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (6B_482/2022); viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reop (6B_487/2022); frais, indemnité; présomption d'innocence, arbitraire (6B_494/2022)
  9. 29.08.2019 4A 544/2018 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de travail; harcèlement sexuel
  10. 22.02.2024 6B 1029/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; contrainte sexuelle; expulsion; arbitraire
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.