Moteur de recherche Eurospider: aza://20-11-2023-6B_594-2023
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5797 pages similaires trouvées pour aza://20-11-2023-6B_594-2023
  1. 20.11.2023 6B 594/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (indemnité du défenseur d'office)
  2. 16.02.2023 1B 55/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  3. 10.04.2024 6B 1043/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Utilisation et tentative d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur; présomption d'innocence; arbitraire
  4. 02.08.2023 6B 1202/2022 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règle de la circulation routière; arbitraire
  5. 13.04.2023 6B 857/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Discrimination raciale ; défense d'office ; arbitraire, principe in dubio pro reo, liberté d'expression
  6. 07.03.2023 6B 1077/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, menaces, etc.; sursis; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 16.02.2024 6B 1006/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; expulsion
  8. 11.09.2023 6B 558/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles simples qualifiées, incendie intentionnel qualifié, dénonciation calomnieuse; fixation de la peine; arbitraire, principe in dubio pro reo
  9. 12.02.2024 7B 101/2023 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; conduite malgré une incapacité; révocation du sursis; arbitraire; droit d'être entendu; présomption d'innocence
  10. 18.01.2024 6B 939/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité du défenseur d'office ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.