Moteur de recherche Eurospider: aza://20-11-2019-6B_1257-2019
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  1. 20.11.2019 6B 1257/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de récusation; irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  2. 20.08.2019 6B 869/2019 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale
  3. 01.04.2020 6F 11/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 24 janvier 2020 (6B_1455/2019)
  4. 21.03.2019 6B 1298/2018 Pertinence 57% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance pénale (infractions à la LStup), retard de la défense, arbitraire
  5. 11.02.2020 6B 164/2019 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Créance compensatrice, séquestre
  6. 11.02.2020 6B 165/2019 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Créance compensatrice, séquestre
  7. 11.08.2022 1B 348/2022 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
  8. 13.10.2020 6B 993/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, arbitraire
  9. 22.06.2022 6B 480/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mise en exécution de la mesure d'internement et de placement; expertise
  10. 06.12.2023 7B 266/2023 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit pénal
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation d'experts
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  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.