Moteur de recherche Eurospider: aza://20-09-2017-6B_1346-2016
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  1. 20.09.2017 6B 1346/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux témoignage)
  2. 04.03.2019 6B 1281/2018 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (faux témoignage)
  3. 23.05.2018 6B 1128/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (écoute et enregistrement de conversations entre d'autres personnes, enregistrement non-autorisé de conversations, faux dans les titres, faux témoignage, faux rapport, fausse traduction en justice, instigation)
  4. 28.11.2018 6B 419/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; faux témoignage (intérêt à recourir); faux dans les titres
  5. 12.06.2015 6B 243/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.)
  6. 30.06.2015 6B 1004/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence)
  7. 23.11.2016 1B 306/2016 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    procédure pénale; récusation
  8. 28.01.2005 6S.425/2004 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Fausse traduction (art. 307 CP)
  9. 27.07.2010 6B 61/2010 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, etc.; refus du sursis; arbitraire,
  10. 05.10.2022 6B 978/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du devoir d'assistance ou d'éducation
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