Moteur de recherche Eurospider: aza://20-07-2009-6B_315-2009
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  1. 20.07.2009 6B 315/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; violation simple des règles de la circulation
  2. 19.03.2018 6B 929/2017 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence, négligence, causalité; violation des obligations en cas d'accident; entrave aux mesures de constation de l'incapacité de conduire
  3. 31.08.2009 6B 525/2009 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  4. 05.02.2020 6B 1280/2019 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Faute concomitante; arbitraire; homicide par négligence; faute concomitante
  5. 01.07.2008 6B 377/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  6. 12.06.2020 6B 71/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence, arbitraire
  7. 03.04.2024 6B 982/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Homicide par négligence; fixation de la peine; conclusions civiles; indemnité; arbitraire
  8. 18.08.2009 6B 439/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence (art. 117 CP)
  9. 12.04.2006 6S.489/2005 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP), sursis (art. 41 CP); homicide par négligence
  10. 02.04.2024 6B 308/2022 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; violation des règles de la circulation routière
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