Moteur de recherche Eurospider: aza://20-06-2023-9C_387-2023
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  1. 20.06.2023 9C 387/2023 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
    Prestation complémentaire à l'AVS/AI (retrait du recours)
  2. 13.09.2023 9C 448/2023 Pertinence 59%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Vaud et impôt fédéral direct, période fiscale 2020 (condition de recevabilité)
  3. 28.05.2024 9C 678/2023 Pertinence 58%
    IIIe Cour de droit public
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  4. 24.04.2023 9C 388/2022 Pertinence 57%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  5. 06.12.2023 9C 582/2023 Pertinence 57%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Vaud et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2008 à 2010
  6. 16.08.2023 9C 458/2022 Pertinence 57%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (subvention pour la construction; restitution)
  7. 16.11.2023 9C 430/2022 Pertinence 56% publié
    IIIe Cour de droit public
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  8. 24.08.2023 9C 669/2022 Pertinence 56%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux 2009 à 2013
  9. 07.12.2023 9C 273/2023 Pertinence 51%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-maladie
    Règlement genevois d'application de l'ordonnance fédérale sur la fixation de nombres maximaux de médecins qui fournissent de prestations ambulatoires; contrôle abstrait (retrait du recours)
  10. 20.06.2023 9C 369/2023 Pertinence 51%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants (condition de recevabilité)
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