Moteur de recherche Eurospider: aza://20-05-2021-6B_1035-2020
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  1. 11.02.2021 2C 9/2021 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour; renvoi de Suisse
  2. 07.06.2004 6P.56/2004 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  3. 04.01.2023 6B 545/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre/d'assassinat, fixation de la peine, traitement ambulatoire; conclusions civiles (6B_545/2022); indemnité à titre de réparation morale (6B_626/2022)
  4. 05.07.2017 6B 445/2016 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu, appréciation juridique divergente (art. 344 CPP), arbitraire, fixation de la peine (tentative d'assassinat, etc.)
  5. 22.06.2010 6B 1092/2009 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure de la peine; résponsabilité restreinte (assassinat)
  6. 15.05.2023 6B 1281/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, tentative d'assassinat, mise en danger de la vie d'autrui; présomption d'innocence; maxime d'auccusation; dol eventuel; fixation de la peine
  7. 19.05.2016 6B 688/2015 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Garanties procédurales; arbitraire; quotité de la peine (tentative d'assassinat), séquestre; conditions de détention
  8. 07.02.2002 1A.169/2001 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  9. 22.02.2016 6B 355/2015 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre
  10. 14.08.2023 6B 259/2023 Pertinence 51%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 cum art. 111 CP) ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.