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20.05.2016 6B 283/2016
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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20.09.2018 6B 673/2018
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (abus de confiance, faux dans les certificats), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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11.04.2018 6B 223/2018
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (faux dans les titres, gestion déloyale), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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11.01.2016 6B 1228/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (abus d'autorité, contrainte), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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17.08.2015 6B 709/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (escroquerie, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, vol, faux dans les titres), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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20.12.2017 6B 1057/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (mise en danger de la vie d'autrui, lésiond corporelles par négligence, omission de prêter secours), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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05.02.2018 6B 1433/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (droit d'auteur), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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01.06.2016 6B 546/2016
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (lésions corporelles simples), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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11.04.2018 6B 134/2018
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (contrainte), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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06.04.2017 6B 355/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (escroquerie, contrainte), qualité pour recourir au Tribunal fédéral