Moteur de recherche Eurospider: aza://20-05-2010-6B_24-2010
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  1. 20.05.2010 6B 24/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; droit d'être entendu, violation du principe ne bis in idem
  2. 01.04.2022 6B 1109/2021 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire
  3. 05.09.2000 1P.270/2000 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  4. 20.01.2020 6B 1127/2019 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (circonstance aggravante de la cruauté); quotité de la peine; arbitraire
  5. 25.01.2010 6B 1088/2009 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; droit d'être entendu
  6. 11.06.2018 6B 69/2018 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; abus de la détresse; fixation de la peine
  7. 17.09.2020 6B 852/2020 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire
  8. 30.03.2017 6B 353/2016 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire dans l'établissement des faits; principe ne bis in idem; fixation de la peine; mesure d'internement
  9. 08.03.2018 6B 324/2017 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; présomption d'innocence
  10. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
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