Moteur de recherche Eurospider: aza://20-03-2023-6B_60-2023
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    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  2. 15.11.2023 7B 43/2022 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité pour recourir; ordonnance de classement (actes d'ordre sexuel avec des enfants, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance); formalisme excessif; droit d'être entendu,
  3. 26.06.2023 6B 801/2023 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de classement et non-entrée en matière; abus de confiance, escroquerie, faux dans les titres)
  4. 12.09.2023 7B 438/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  5. 19.07.2023 7B 186/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
  6. 30.03.2023 1B 107/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; mesures de substitution à la détention provisoire
  7. 12.01.2024 7B 1008/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  8. 07.11.2023 7B 714/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  9. 26.03.2024 7B 839/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus de nomination d'un avocat d'office,
  10. 09.11.2023 5A 326/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    révision d'un arrêt sur mesures de protectrices de l'union conjugale (art. 328 ss CPC)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.