Moteur de recherche Eurospider: aza://20-03-2007-6S-492-2006
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
816 pages similaires trouvées pour aza://20-03-2007-6S-492-2006
  1. 16.04.2018 6B 502/2017 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, fixation de la peine
  2. 16.07.2010 6B 283/2010 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, escroquerie, etc.
  3. 27.05.2004 6S.26/2004 Pertinence 28%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
  4. 22.12.2021 6B 101/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis partiel à l'exécution de la peine; arbitraire
  5. 04.05.2007 6P.6/2007 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Infractions à la LF sur les stupéfiants; escroquerie; infractions à la LF sur la gymnastique et le sport; faux dans les titres; fixation de la peine
  6. 28.10.2004 6P.43/2004 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  7. 27.10.2005 6S.206/2005 Pertinence 28%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Diebstahl, Sachbeschädigung etc.
  8. 03.11.2006 6S.359/2006 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis (art. 41 CP); quotité de la peine (art. 63 et 68 CP)
  9. 11.12.2019 6B 952/2019 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.; fixation de la peine
  10. 10.11.2006 6P.140/2006 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Assassinat, tentative d'assassinat, crimes manqués d'assassinat
Précédente 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"