Moteur de recherche Eurospider: aza://20-02-2019-6B_59-2019
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  1. 20.02.2019 6B 59/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale
  2. 29.05.2019 6B 443/2019 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  3. 03.07.2019 6B 715/2019 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière (infraction à la loi fédérale sur la protection des données, etc.)
  4. 19.05.2022 1B 173/2022 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de traduction de pièces et de l'acte d'accusation
  5. 18.06.2019 6B 517/2019 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière (escroquerie, fraude, etc.)
  6. 11.01.2022 6B 5/2021 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, atteinte à la personnalité, etc.)
  7. 20.05.2020 6B 325/2020 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut d'avance de frais; non-respect du délai de recours; ordonnance de non-entrée en matière; sûretés non effectuées; déni de justice
  8. 27.05.2021 6B 440/2021 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, motivation insuffisante (ordonnance de classement [dénonciation calomnieuse, etc.]
  9. 22.08.2022 6B 1/2022 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (décès)
  10. 14.09.2020 6B 207/2020 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (escroquerie)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.