Moteur de recherche Eurospider: aza://20-02-2018-6B_980-2016
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
666 pages similaires trouvées pour aza://20-02-2018-6B_980-2016
  1. 14.07.2009 6B 263/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence
  2. 29.11.2023 6B 976/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence
  3. 08.02.2016 6B 464/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; sursis à l'exécution de la peine; indemnité pour frais de défense
  4. 28.11.2017 6B 69/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, arbitraire
  5. 29.04.2005 2P.25/2005 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    art. 9 Cst. (retrait et refus d'une autorisation à exploiter une agence de sécurité privée)
  6. 25.09.2008 1C 268/2008 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan localisé de quartier
  7. 11.11.2016 1C 452/2015 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan localisé de quartier
  8. 22.03.2016 1C 355/2015 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    création d'un chemin piétonnier sur un fonds privé
  9. 17.04.2023 6B 837/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation des règles de la circulation routière ; principe d'accusation, liberté de réunion et d'association (art. 11 CEDH)
  10. 03.07.2004 6P.75/2004 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple