Moteur de recherche Eurospider: aza://20-02-2001-6A-114-2000
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1006 pages similaires trouvées pour aza://20-02-2001-6A-114-2000
  1. 30.03.2004 6A.14/2004 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
  2. 27.01.2004 6A.84/2003 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
  3. 30.11.2000 6A.61/2000 Pertinence 39%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strassenbau und Strassenverkehr
  4. 06.11.2007 1C 243/2007 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait du permis de conduire
  5. 04.07.2018 1C 154/2018 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait préventif du permis de conduire
  6. 22.02.2017 1C 531/2016 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    aptitude à la conduite d'un véhicule à moteur
  7. 21.05.2003 6A.25/2003 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
  8. 19.12.2023 1C 80/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Interdiction de conduire en Suisser; expertise
  9. 20.03.2013 1C 195/2013 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait préventif du permis de conduire; effet suspensif
  10. 09.09.2013 1C 177/2013 Pertinence 38%
    I. öffentlich-rechtliche Abteilung
    Strassenbau und Strassenverkehr
    Führerausweisentzug; vorsorgliche Massnahme
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.