Moteur de recherche Eurospider: aza://20-01-2016-5A_331-2015
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    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (autorisation de déplacer le lieu de résidence de l'enfant)
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles, reconnaissance d'un jugement étranger, droits parentaux
  3. 11.04.2018 5A 130/2018 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles dans un procès en modification du jugement de divorce (autorité parentale, autorisation de déplacer le lieu de résidence de l'enfant)
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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  6. 31.10.2011 5A 483/2011 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification de jugement de divorce
  7. 09.10.2014 5A 419/2014 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    effet suspensif (mesures provisionnelles et modification du jugement de divorce)
  8. 11.10.2023 5F 25/2023 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_339/2023 du 6 juillet 2023
  9. 26.02.2024 5A 499/2023 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification des droits parentaux (garde et entretien d'enfants nés hors mariage)
  10. 09.02.2021 5A 762/2020 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification de la garde de l'enfant et de la contribution d'entretien en sa faveur (parents non mariés)
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.