Moteur de recherche Eurospider: aza://20-01-2009-6B_868-2008
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  1. 20.01.2009 6B 868/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  2. 08.02.2007 6S.411/2006 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
  3. 19.01.2024 6B 47/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Entrave aux services d'intérêt général, empêchement d'accomplir un acte officiel, violation simple des règles de la circulation routière, contravention à LContr; liberté de réunion et d'association
  4. 19.01.2024 6B 48/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Entrave aux services d'intérêt général, empêchement d'accomplir un acte officiel, violation simple des règles de la circulation routière, contravention à la LContr; liberté de réunion et d'association
  5. 02.04.2024 6B 308/2022 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; violation des règles de la circulation routière
  6. 16.11.2017 6B 395/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière; principe de la légalité; erreur sur les faits
  7. 14.09.2017 6B 1315/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière; arbitraire
  8. 03.10.2022 6B 1002/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence; violation simple des règles de la circulation routière; arbitraire
  9. 05.01.2024 6B 654/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence
  10. 07.04.2022 6B 418/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui ; arbitraire, etc.
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