Moteur de recherche Eurospider: aza://19-11-2019-1C_550-2018
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1909 pages similaires trouvées pour aza://19-11-2019-1C_550-2018
  1. 18.01.2021 1C 361/2020 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision d'un plan d'aménagement local, déclassement en zone agricole
  2. 26.11.2019 1C 156/2019 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  3. 04.12.2023 1C 410/2022 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Zone réservée cantonale
  4. 10.12.2020 1C 94/2020 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'affectation; zone réservée
  5. 18.04.2023 1C 129/2022 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Zone réservée cantonale
  6. 08.06.2021 1C 143/2020 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  7. 30.09.2019 1C 429/2018 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  8. 15.09.2022 1C 234/2021 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan de quartier
  9. 08.05.2020 1C 250/2019 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'affectation
  10. 05.08.2020 1C 671/2019 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Aménagement du territoire; zone réservée
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"