Moteur de recherche Eurospider: aza://19-11-2019-1C_545-2018
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
4612 pages similaires trouvées pour aza://19-11-2019-1C_545-2018
  1. 19.11.2019 1C 545/2018 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    zone réservée
  2. 19.11.2019 1C 550/2018 Pertinence 95%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    zone réservée
  3. 19.11.2019 1C 551/2018 Pertinence 85%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    zone réservée
  4. 18.10.2019 1C 16/2019 Pertinence 65%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de zone réservée
  5. 05.05.2020 1C 267/2019 Pertinence 64%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    instauration d'une zone réservée cantonale
  6. 08.07.2020 1C 518/2019 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    zone réservée
  7. 01.04.2021 1C 576/2020 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'affectation; zone réservée
  8. 23.07.2021 1C 218/2020 Pertinence 55%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    zone réservée cantonale
  9. 18.01.2021 1C 361/2020 Pertinence 55%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision d'un plan d'aménagement local, déclassement en zone agricole
  10. 18.04.2023 1C 129/2022 Pertinence 55%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Zone réservée cantonale
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.