Moteur de recherche Eurospider: aza://19-10-2023-1C_48-2021
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
475 pages similaires trouvées pour aza://19-10-2023-1C_48-2021
  1. 19.10.2023 1C 48/2021 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'affectation cantonal Parc éolien de la Montagne de-Buttes
  2. 27.10.2022 1C 407/2020 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan partiel d'affectation intercommunal; parc éolien du Mollendruz
  3. 12.02.2024 1C 458/2022 Pertinence 75%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation intercommunal
  4. 01.11.2023 1C 335/2021 Pertinence 74%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan de quartier; parc éolien de la Montagne de Tramelan
  5. 24.02.2022 1C 564/2020 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'aménagement détaillé relatif au parc éolien de Charrat
  6. 01.11.2023 1C 329/2021 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan de quartier; parc éolien de la Montagne de Tramelan
  7. 22.12.2021 1C 628/2019 Pertinence 65%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation intercommunal
  8. 01.03.2022 1C 575/2019 Pertinence 65%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation, Parc éolien EolJorat Sud
  9. 18.03.2021 1C 657/2018 Pertinence 60% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Parc éolien de Sainte-Croix
  10. 27.01.2023 1C 240/2021 Pertinence 55% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan d'affectation; parc éolien Eoljoux

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple